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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EMI FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EMI FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1597925
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2000
Marque figurative de EMI FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) EMI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMI FRANCE domicilié(e) 62, rue de Sèvres, 92102 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597925.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 juin 2000.

EMI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAVURES ILLUSTRES , "SIGNE..." , POWER BALLADS , HOT STUFF , T5A , CULTURE FOOT , LES GEMEAUX , MAGIC NOTES , DLA , POWER METAL


EMI FRANCE (S.A.) - 62, rue de Sèvres, 92102 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

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